Faites le point sur vos options d’achat d’actions - webinaire archivé
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L’Institut national de la paie a mené dernièrement un sondage sur les avantages imposables. Selon les résultats du sondage, les options d’achat d’actions et de titres sont souvent perçues comme les régimes les plus difficiles à évaluer et à interpréter.
C’est un défi de taille de saisir l’envergure des conséquences d’une mauvaise interprétation de ces régimes !
Pour vous aider à naviguer les subtilités et les exigences de conformité de l’avantage le plus difficile à administrer, joignez-vous à l’équipe de conférenciers des Services de conformité de l’Institut qui vous expliqueront la différence entre les trois types communs d’options d’achat d’actions et de titres et leurs exigences de déclaration.
Les conseillers en conformité de la paie des Services de conformité de l’Institut national de la paie animeront ce webinaire informatif qui inclura une présentation de 60 minutes et une foire aux questions de 30 minutes.
Remarque : Les heures de formation professionnelle continue (FPC) seront ajoutées à votre cycle actuel au moment de l'inscription.
Comment accéder à votre session :
Les informations de connexion seront envoyées environ deux jours ouvrables après le traitement de votre inscription. Si vous ne recevez pas vos informations de connexion (n'oubliez pas de vérifier votre dossier de courriel indésirable (SPAM), contacter Adhesion@paie.ca.
Vous aurez accès au webinaire archivé 24 heures après avoir reçu les informations de connexion.
Durant ce webinaire, nous explorerons les sujets suivants :
- Définition de l’option d’achat d’actions
- Types de régimes d’options d’achat d’actions, par exemple le régime d’achat d’actions, le régime de primes d’actionnariat et l’option sur titres
- Quand faut-il ajouter l’avantage associé à une option d’achat d’actions au revenu?
- Quand l’article 7 de la Loi de l’impôt sur le revenu n’est-il pas applicable? (par exemple, les régimes d’options d’achat d’actions fictives ou droits à la plus-value des actions)
- Changement apportés aux options sur actions par l’Agence du revenu du Canada (ARC)
- Options de souscription d’actions exercées par un ancien employé
- Montant déduit pour options d’achat de titres par un employé en application de l’alinéa 110(1)d)
- Exigences de retenue de l’ARC et de Revenu Québec
- Déclaration de l’avantage en fin d’année
- Comment Revenu Québec traite différemment les régimes d’options d’achat d’actions et de titres
Après vous être inscrit à un webinaire archivé, une confirmation contenant les informations de connexion sera envoyée environ 2 jours ouvrables après le traitement de l'inscription.
Vous aurez accès au webinaire archivé 24 heures après avoir reçu les informations de connexion.
Annulations : Aucun remboursement ne sera accordé une fois les renseignements de connexion fournis.